EXCEPTION
Présentation de la marque EXCEPTION
Déposée le 6 juin 1985 par la société SHANG HAI REN SHANG FASHION DESIGN STUDIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCEPTION arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.
SHANG HAI REN SHANG FASHION DESIGN STUDIO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mai 1995 - Transmission de propriété n°185934 - Publication au BOPI 1995-05-24
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2005 n°2288544 - Publication au BOPI 2005-05-19
Renouvellement sans limitation n°2049654 - Publication au BOPI 1995-27
Inscription le 17 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251462 - Publication au BOPI 1998-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619659 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588753 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05