Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par SHAMS CONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISENS FRAGRANCE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est SHAMS CONSEILS domicilié(e) RUE DE CROULEBARBE - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHAMS CONSEILS, Madame SOPHIE DALLI domicilié(e) 45 RUE DE CROULEBARBE - 75013 - PARIS - France.
La marque ISENS FRAGRANCE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISENS FRAGRANCE SYSTEMS arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.
SHAMS CONSEILS - RUE DE CROULEBARBE - 75013 - PARIS - France
SHAMS CONSEILS, Madame SOPHIE DALLI - 45 RUE DE CROULEBARBE - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir; Produits de parfumerie ; parfums d'ambiance ; parfums pour la maison ; parfums d'intérieur ; huiles essentielles ; encens ; recharges pour diffuseur électrique de parfums d'intérieur ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de l'information, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de pilotage pour des diffuseurs ; logiciels destinés à la diffusion d'odeurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour parfumer l'air et purifier l'air et l'eau ; diffuseurs électriques de parfums d'ambiance ; diffuseurs de parfum (appareils) et leurs recharges ; diffuseurs de parfum électriques et leurs recharges ; unités de distribution de parfum et leurs recharges ; diffuseurs de parfum y compris gels, aérosols et pompes.
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