shamballa
Présentation de la marque shamballa
Déposée le 11 mai 2010 par la société étrangère Shamballa Jewels ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « shamballa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque shamballa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque shamballa arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 8 décembre 2011 - Action en revendication de propriété n°563949 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 24 avril 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°599803 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Renouvellement sans limitation le 18 août 2020 n°2757060 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-18