Marque enregistrée - Marque en non vigueur

culte
shamballa jewellery, sas
boucai elie

Numéro de dépôt :
3812881
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
culte de shamballa jewellery

Présentation de la marque culte

Déposée le 9 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) shamballa jewellery et boucai elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « culte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) shamballa jewellery domicilié(e) 5 rue de phalsbourg - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et boucai elie domicilié(e) 5 rue de phalsbourg - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, shamballa jewellery domicilié(e) 5 rue de phalsbourg - 75017 - PARIS - France.

La marque culte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque culte est expirée depuis le 9 mars 2021.


shamballa jewellery, sas - 5 rue de phalsbourg - 75017 - PARIS - France - SIREN 5

boucai elie - 5 rue de phalsbourg - 75017 - PARIS - France


shamballa jewellery - 5 rue de phalsbourg - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.