Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Pistes
SHAM, association

Numéro de dépôt :
3711843
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
Les Pistes de SHAM

Présentation de la marque Les Pistes

Déposée le 9 février 2010 par la société SHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Pistes »

Le déposant est la société SHAM domicilié(e) 10 avenue Francis de Pressensé - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 211 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHAM domicilié(e) 10 avenue Francis de Pressensé - 93350 - LE BOURGET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pistes est expirée depuis le 9 février 2020.


SHAM, association - 10 avenue Francis de Pressensé - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 488211020


SHAM - 10 avenue Francis de Pressensé - 93350 - LE BOURGET - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Activités sportives et culturelles.