Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE CASPIENNE JSD
SHAHMOHAMMADI JAVAD NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
92448576
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2012

Présentation de la marque PERLE CASPIENNE JSD

Déposée le 31 décembre 1992 par la société SHAHMOHAMMADI JAVAD NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE CASPIENNE JSD »

Le déposant est la société SHAHMOHAMMADI JAVAD NOM PROPRE domicilié(e) 42 bd ROOSEVELT,02100 SAINT QUENTIN (dossier no 2234097) - 02100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 899 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAVAD SHAHMOHAMMADI domicilié(e) 42 bd ROOSEVELT,02100 SAINT QUENTIN (dossier no 2234097) - 02100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE CASPIENNE JSD est expirée depuis le 31 décembre 2012.


SHAHMOHAMMADI JAVAD NOM PROPRE - 42 bd ROOSEVELT,02100 SAINT QUENTIN (dossier no 2234097) - 02100 - France - SIREN 388899007


JAVAD SHAHMOHAMMADI - 42 bd ROOSEVELT,02100 SAINT QUENTIN (dossier no 2234097) - 02100 - France


Inscription le 6 mai 2003 - Changement d'adresse n°370475 - Publication au BOPI 2003-05-06

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2234097 - Publication au BOPI 2002-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Inscription le 23 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°806403 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie bijouterie, pierres précieuses Caviar provenant de la Mer Caspienne Restauration notamment caviar provenant de la Mer Caspienne et produits d'Iran et Mer Caspienne

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.