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Marques déposées par SHAFER-HAGGART LTD. (société régie selon les lois canadiennes
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FOUR STAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUR STAR
SHAFER-HAGGART LTD. (société régie selon les lois canadiennes)

Numéro de dépôt :
1562405
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999

Présentation de la marque FOUR STAR

Déposée le 27 novembre 1989 par SHAFER-HAGGART LTD. (société régie selon les lois canadiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUR STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHAFER-HAGGART LTD. (société régie selon les lois canadiennes), domicilié(e) Suite 2100, 1055 West Hastings Street, Vancouver, British Columbia V6E 4E2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque FOUR STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUR STAR est expirée depuis le 27 novembre 1999.


SHAFER-HAGGART LTD. (société régie selon les lois canadiennes) - Suite 2100, 1055 West Hastings Street, Vancouver, British Columbia V6E 4E2 CANADA - Canada


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Fruits, légumes, poissons, viandes et champignons, frais, congelés ou en conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.