Shafer-Haggart Limited (société de droit canadien)
Numéro de dépôt :
98738889
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2008
Présentation de la marque SCHOONER
Déposée le 25 juin 1998 par Shafer-Haggart Limited (société de droit canadien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SCHOONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est Shafer-Haggart Limited (société de droit canadien), domicilié(e) 1055 West Hastings Street, Suite 2100, Vancouver, Canada V6E 4E2 - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque SCHOONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOONER est expirée depuis le 25 juin 2008.
Shafer-Haggart Limited (société de droit canadien) - 1055 West Hastings Street, Suite 2100, Vancouver, Canada V6E 4E2 - Canada
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Légumes, fruits, viande, volaille, poisson, produits à base de poisson, fruits de mer, crustacés, mollusques et coquillages et produits alimentaires issus de la mer, tous ces produits étant sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats préparés et surgelés ou de conserves déshydratées ou sous forme croustillante ; fruits de mer, fruits et légumes conservés, confitures, oeufs, lait, fromage et autres préparations alimentaires à base de lait, substituts du lait, huiles et graisses comestibles ; préparations à base de protéines à usage alimentaire. Plats préparés et semi-préparés à base de riz, farines et céréales ; café et extraits de café ; succédanés du café et succédanés d'extraits de café ; cacao et préparations à base de cacao ; chocolat, confiserie, bonbons, sucre, produits de boulangerie, pâtisserie, desserts puddings ; crème glacée, produits pour la préparation des crèmes glacées ; miel et substitut du miel ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, sous la forme de plats préparés ; sauces (condiments) ; produits aromatisés ou d'assaisonnement pour les aliments ; mayonnaise.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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