Déposée le 30 avril 1980 par SHACHIHATA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (SOCIETE JAPONAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHACHIHATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SHACHIHATA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (SOCIETE JAPONAISE) domicilié(e) 12-10 NAKONO 2-CHOME NISHI-KU CITE DE NAGOYA (JAPON). - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.
La marque SHACHIHATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SHACHIHATA est expirée depuis le 30 avril 1990.
SHACHIHATA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (SOCIETE JAPONAISE) - 12-10 NAKONO 2-CHOME NISHI-KU CITE DE NAGOYA (JAPON). - Japon
CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08
TAMPON ENCREUR;INSTRUMENTS POUR ECRIRE Y COMPRIS LES STYLOGRAPHES A ENCRE, A BILLE, LES MARQUEURS (EQUIPES DE POINTE DE FEUTRE OU DE POINTE EN FIBRES SYNTHETIQUES);ENCRES POUR TAMPONS, POUR ECRIRE, POUR STYLOGRAPHES ET POUR STYLOS A BILLE;TAMPONS (Y COMPRIS CEUX EN CAOUTCHOUC POREUX);COLLES ET MATIERES ADHESIVES POUR LA LIBRAIRIE;AGRAFES ET ATTACHES MAGNETIQUES;PAPIER COLLANTS ET MATIERES ADHESIVES ET DEVIDOIRES ET DECOUPEUSES POUR LES DITS;AGRAFES, ATTACHES ET PINCES POUR PAPIER;STENCILS (PELLICULES), REGLES ET REGLES A CALCULER; PINCEAUX.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SHACHIHATA"