Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SHACHIHATA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise)

Numéro de dépôt :
1620263
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2000
Marque figurative de SHACHIHATA INDUSTRIAL CO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 1990 par SHACHIHATA INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHACHIHATA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise), domicilié(e) No 69, 4-chome, Amatsuka-cho, Nishi-ku, NAGOYA JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620263.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2000.

SHACHIHATA INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTLINE , (Marque figurative) , X STAMPER , SHACHIHATA , SHACHIHATA , ARTLINE MB 5000 , XSTAMPER , LIQUID CRAYON , HP


SHACHIHATA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise) - No 69, 4-chome, Amatsuka-cho, Nishi-ku, NAGOYA JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Papeterie, timbres en caoutchouc, composteurs à date, composteurs à numéro, tampons à main en caoutchouc, tampons encreurs et encre pour tampons, rubans adhésifs, coupoirs, encres, stylo feutre, marqueurs, craie, colle, pinceaux d'artistes, stylos, stylos à bille, trombones, gommes et grattoirs, ouvre-lettres, stencils, règles à dessiner, pinces et supports avec aimants, duplicateurs et machines à copier, sacs en matière plastique pour documents, tampons à encre rouge et encres rouges;tampons en caoutchouc étant des accessoires de caisses enregistreuses électroniques et d'appareils et instruments de pesage électroniques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.