Déposée le 10 juin 1983 par la société étrangère Shachihata Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Artline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Shachihata Inc domicilié(e) No. 69, 4-chome, Amazuka-cho, Nishi-ku, NAGOYA-SHI AICHI-KEN 451-0021 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque Artline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Shachihata Inc., Société de droit japonais - No. 69, 4-chome, Amazuka-cho, Nishi-ku, NAGOYA-SHI AICHI-KEN 451-0021 - Japon
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241599 - Publication au BOPI 2003-04-25
Renouvellement sans limitation n°2018470 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527516 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17
Couteaux pour papier; couteaux pour le travail du bois et tous travaux artisanaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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