Marque renouvelée - Marque en vigueur

DARC
SHAAKER Bernice Claire, épouse DUBOIS

Numéro de dépôt :
1364976
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2026

Présentation de la marque DARC

Déposée le 24 juillet 1986 par SHAAKER Bernice Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHAAKER Bernice Claire, épouse DUBOIS domicilié(e) 100 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DARC arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.


SHAAKER Bernice Claire, épouse DUBOIS - 100 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320193 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 21 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438425 - Publication au BOPI 2006-07-21

Renouvellement sans limitation n°2070041 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623723 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13

Ordinateurs, logiciels.Appareils pour le traitement de l'information.Mémoires pour ordinateurs.Programmes d'ordinateurs enregistrés.Publications, prospectus, brochures, magazines, journaux, bandes, cartes pour la description numérique de la structure et des propriétés d'une entité chimique, en particulier publications de descriptions chimiques faites à partir d'un foyer suivant un principe de génération par substitutions progressives;publications de descriptions structurales polymatricielles adaptées aux traitements mathématiques complexes;publications de logiciels et de programmes pour les recherches automatiques de corrélation et de conception assistées par ordinateurs en chimie.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.Abonnements à des périodiques, publication de livres, magazines et documents scientifiques.Services de conseils et d'informations relatifs à la chimie, analyses chimiques, recherches chimiques, notamment par l'informatique.Programmation pour ordinateurs. Banques de données, programmes assistés par ordinateur de conception, de corrélation, de synthèse, d'élucidation de structures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.