Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cusselen
Sha xian xinying dian zi shang wu you xian gongsi, LIMITED

Numéro de dépôt :
4304590
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
cusselen de Sha xian xinying dian zi shang wu you xian gongsi

Présentation de la marque cusselen

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par Sha xian xinying dian zi shang wu you xian gongsi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cusselen »

Le déposant est Sha xian xinying dian zi shang wu you xian gongsi, LIMITED domicilié(e) Sha xian long hu tian cheng 17 zhuang 1703 - 36550 - SAN MING - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rongwu LE domicilié(e) fu jian sheng quan zhou jinjiang chi dian zhen liuxia hua yuan 2 dong 2 dan yuan 1005 - 36200 - QUAN ZHOU - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25


Sha xian xinying dian zi shang wu you xian gongsi, LIMITED - Sha xian long hu tian cheng 17 zhuang 1703 - 36550 - SAN MING - Chine


M. Rongwu LE - fu jian sheng quan zhou jinjiang chi dian zhen liuxia hua yuan 2 dong 2 dan yuan 1005 - 36200 - QUAN ZHOU - Chine


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722654 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.