Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cusselen
Numéro de dépôt :
4304590
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque cusselen
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par Sha xian xinying dian zi shang wu you xian gongsi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cusselen »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722654 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26