Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'atelier du confort
SH ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4605689
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
L\'atelier du confort de SH ENTREPRISES

Présentation de la marque L'atelier du confort

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par SH ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'atelier du confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est SH ENTREPRISES domicilié(e) Les Mangles Acajou - 97232 - Le Lamentin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André Aubéry domicilié(e) 6 lotissement Manhity - 97232 - Le Lamentin - France.

La marque L'atelier du confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier du confort arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

SH ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KABANN


SH ENTREPRISES - Les Mangles Acajou - 97232 - Le Lamentin - France


Monsieur André Aubéry - 6 lotissement Manhity - 97232 - Le Lamentin - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.