Marque expirée - Marque en non vigueur
LE CARILLON DE ROUGET
Numéro de dépôt :
3706946
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2020
Présentation de la marque LE CARILLON DE ROUGET
Déposée le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARILLON DE ROUGET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARILLON DE ROUGET est expirée depuis le 21 janvier 2020.
SGVP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26