Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THETASWITCH
SGS-THOMSON MICROELECTRONICS SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97698616
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque THETASWITCH

Déposée le 9 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SGS-THOMSON MICROELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THETASWITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGS-THOMSON MICROELECTRONICS domicilié(e) 7, avenue Gallieni, 94250 GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 459 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque THETASWITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THETASWITCH est expirée depuis le 9 octobre 2007.

SGS-THOMSON MICROELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : UNIGEN , ST 8 , EPI Z , F6 , UNICELL , STARLIGHT-KIT , PLANAR , CLAMBAR , SWITCHMOS , TopLess


SGS-THOMSON MICROELECTRONICS SA (Société Anonyme) - 7, avenue Gallieni, 94250 GENTILLY - France - SIREN 341459386


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Circuits intégrés, circuits intégrés comportant au moins un interrupteur mécanique ou thermique, interrupteurs thermiques intégrables dans des circuits intégrés, interrupteurs thermiques ou mécaniques