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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SGS THOMSON MICROELECTRONICS
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SWITCHMOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWITCHMOS
SGS THOMSON MICROELECTRONICS S.A.

Numéro de dépôt :
1282308
Date de dépôt :
20/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2004

Présentation de la marque SWITCHMOS

Déposée le 20 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SGS THOMSON MICROELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWITCHMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGS THOMSON MICROELECTRONICS domicilié(e) 7, avenue Galliéni, 94253 GENTILLY (dossier no 2035940) - France.

La marque SWITCHMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWITCHMOS est expirée depuis le 20 août 2004.

SGS THOMSON MICROELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : UNIGEN , ST 8 , EPI Z , THETASWITCH , F6 , UNICELL , STARLIGHT-KIT , PLANAR , CLAMBAR , TopLess


SGS THOMSON MICROELECTRONICS S.A. - 7, avenue Galliéni, 94253 GENTILLY (dossier no 2035940) - France


Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63645 - Publication au BOPI 1992-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1994 n°2035940 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63644 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63643 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°17571 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17570 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17569 - Publication au BOPI

Composants électriques ou électroniques et notamment transistors;appareils et instruments, organes et dispositifs, électriques, électrostatiques, électro-magnétiques, électroniques, optiques, opto-électroniques;de mesure, de signalisation, de commande, de télécommande, de contrôle, de régulation;de secours;de calcul; de radio, de télévision, de téléphonie, de photographie, de cinématographie.