Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SGS THOMSON MICROELECTRONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EPI Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGS THOMSON MICROELECTRONICS domicilié(e) 7, Avenue Galliéni, 94253 GENTILLY - France.
La marque EPI Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Composants électroniques ou électriques et notamment semiconducteurs ainsi que leurs éléments constitutifs;diodes, notamment diodes régulatrices de tension et diodes de référence de tension;organes, dispositifs, ensembles et sous-ensembles électriques, électromécaniques et électroniques comportant ou constitués par des dispositifs à semiconducteurs;transistors, phototransistors, photodiodes;thyristors;redresseurs de courant, dispositifs de commutation;circuits intégrés, circuits imprimés;appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optoélectroniques;radioélectriques;nucléaires;de physique, de chimie;de calcul;de mesurage, de signalisation;de commande, de télécommande;de secours, d'alarme;de détection;de télévision;de téléphonie, de télétransmission;d'enregistrement, de génération ou de reproduction de sons, d'images, de signaux ou de données;d'enseignement.Constructions et réparations;installations, entretien, maintenance d'appareillages et matériels électroniques ou électriques.Communications; émission, diffusion, transmission, traitement de données, de signaux ou d'informations
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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