Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1656454
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011
Marque figurative de SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 avril 1991 par la société SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED domicilié(e) Planar House Parkway, Globe Park, Marlow, Bucks SL7 1YL, ROYAUME-UNI (dossier no 2195871) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2195871) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656454.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 avril 2011.

SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : INMOS , OCCAM


SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED, société britannique - Planar House Parkway, Globe Park, Marlow, Bucks SL7 1YL, ROYAUME-UNI (dossier no 2195871) - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2195871) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195871 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207536 - Publication au BOPI 1996-10-10

Appareils, appareillages, dispositifs et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils, appareillages et dispositifs de traitement de données, de mémorisation et de stockage de données, de transmission de données;microprocesseurs, dispositifs à circuits intégrés;composants électroniques;programmes et logiciels d'ordinateurs;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement, notamment magnétiques, audionumériques et/ou optiques, préenregistrés ou non, des sons, images et/ou données;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs;extincteurs;pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux et périodiques, livres;feuilles et livres de données;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.