Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMELEON
SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED (société constituée selon les lois d'Angleterre et du pays de Galles)

Numéro de dépôt :
95569232
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque CHAMELEON

Déposée le 26 avril 1995 par SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED (société constituée selon les lois d'Angleterre et du pays de Galles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED (société constituée selon les lois d'Angleterre et du pays de Galles), domicilié(e) 1000 Aztec West, Almondsbury, Bristol, BS12 4SQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION - France.

La marque CHAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMELEON est expirée depuis le 26 avril 2005.


SGS-THOMSON MICROELECTRONICS LIMITED (société constituée selon les lois d'Angleterre et du pays de Galles) - 1000 Aztec West, Almondsbury, Bristol, BS12 4SQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BONNET THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Appareils et instruments électroniques; microprocesseurs; appareils et dispositifs électriques de traitement, stockage, saisie, affichage et/ou transmission de données; appareils et instruments électriques, tous pour usage en liaison avec les appareils précités; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels; supports de données magnétiques et/ou optiques; programmes du système d'exploitation; circuits intégrés; ordinateurs; mini-ordinateurs; microordinateurs; mémoires pour ordinateurs; appareils de commande électronique, notamment de microcommande électronique; circuits électroniques; circuits intégrés pour périphériques d'ordinateurs; puces électroniques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Papier et articles en papier, pour la papeterie, l'imprimerie et l'informatique; produits de l'imprimerie; publications imprimées; feuilles de données imprimées; listages d'ordinateur; livres; manuels; manuels ayant trait notamment aux logiciels, aux programmes d'ordinateurs et aux circuits intégrés, y compris aux microprocesseurs, aux appareils de commande électronique, aux circuits électroniques et aux circuits intégrés pour périphériques d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.