Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SGS
SGS Société Générale de Surveillance S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1374258
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006
SGS de SGS Société Générale de Surveillance

Présentation de la marque SGS

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SGS Société Générale de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGS Société Générale de Surveillance domicilié(e) 1, place des Alpes CH - 1201 GENEVE SUISSE (dossier no 2076243) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2076243) - France.

La marque SGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SGS est expirée depuis le 8 octobre 2006.

SGS Société Générale de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : SGS


SGS Société Générale de Surveillance S.A. (société anonyme) - 1, place des Alpes CH - 1201 GENEVE SUISSE (dossier no 2076243) - Suisse


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2076243) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1996 n°2076243 - Publication au BOPI 1996-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207523 - Publication au BOPI 1996-10-10

Service de surveillance, contrôle, inspection et évaluation de tous produits bruts, marchandises, biens manufacturés, semi-manufacturés et transformés, méthodes de production ou de traitement, ainsi qu'ensembles industriels, machines et biens de toutes sortes.