Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMOSCAN
SGS QUALITEST (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1502681
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998

Présentation de la marque TOMOSCAN

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SGS QUALITEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGS QUALITEST domicilié(e) 16, rue du Louvre, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TOMOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SGS QUALITEST a également déposé les autres marques suivantes : POLTEST , T , QUALICERT


SGS QUALITEST (société anonyme) - 16, rue du Louvre, 75001 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription le 11 avril 1997 - Changement de dénomination n°235722 - Publication au BOPI 1997-04-11

Appareils de mesure et de contrôle par courant de Foucault destinés aux installations industrielles.