Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOMOSCAN
Numéro de dépôt :
1502681
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998
Présentation de la marque TOMOSCAN
Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SGS QUALITEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOMOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGS QUALITEST a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 1997 - Changement de dénomination n°235722 - Publication au BOPI 1997-04-11