Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SGS QUALITEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGS QUALITEST domicilié(e) 16, rue du Louvre, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGS QUALITEST (société anonyme) - 16, rue du Louvre, 75001 PARIS - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 11 avril 1997 - Changement de dénomination n°235722 - Publication au BOPI 1997-04-11
Services d'inspection et de contrôle technique comportant notamment des essais de réception, des essais destructifs et non destructifs en usine, en laboratoire, sur chantier et s'appliquant notamment aux produits industriels de base, constructions d'installations industrielles, matériaux de construction, travaux de gros oeuvre et de second oeuvre, aux véhicules terrestres, navires et aéronefs, mobiliers appareils électroménagers et généralement à tous produits industriels, travaux d'entreprises et biens de consommation susceptibles de tels contrôles;services de recherches, de méthodes et de procédés de contrôles;de leur diffusion, notamment sous la forme d'ouvrages, d'articles, de conférences et de rapports d'examens; papiers et imprimés, journaux et périodiques et livres se rapportant plus particulièrement aux services qui précèdent
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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