Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLTEST
SGS QUALITEST (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
93484532
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque POLTEST

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SGS QUALITEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGS QUALITEST domicilié(e) 191 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 94230 CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 031 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGS QUALITEST Mr PATRICK SCHWARTZ - France.

La marque POLTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLTEST est expirée depuis le 20 septembre 2003.

SGS QUALITEST a également déposé les autres marques suivantes : TOMOSCAN , T , QUALICERT


SGS QUALITEST (SOCIETE ANONYME) - 191 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 94230 CACHAN - France - SIREN 552031650


SGS QUALITEST Mr PATRICK SCHWARTZ - France


Inscription le 11 avril 1997 - Changement de dénomination n°235722 - Publication au BOPI 1997-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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