Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGS LUXEOLE
/
Territoire d'Innovation Durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Territoire d'Innovation Durable
SGS LUXEOLE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3955123
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2022
Territoire d\'Innovation Durable de SGS LUXEOLE

Présentation de la marque Territoire d'Innovation Durable

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGS LUXEOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Territoire d'Innovation Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGS LUXEOLE domicilié(e) 4 CHEMIN DES COMBEAUX, Thorigny-sur-Marne, 77400 CARNETIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGS LUXEOLE, Mme. Sabrina STEINKE-GALLO domicilié(e) 4 CHEMIN DES COMBEAUX, Thorigny-sur-Marne, 77400 CARNETIN - France.

La marque Territoire d'Innovation Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoire d'Innovation Durable est expirée depuis le 18 octobre 2022.


SGS LUXEOLE, S.A.S. - 4 CHEMIN DES COMBEAUX, Thorigny-sur-Marne, 77400 CARNETIN - France


SGS LUXEOLE, Mme. Sabrina STEINKE-GALLO - 4 CHEMIN DES COMBEAUX, Thorigny-sur-Marne, 77400 CARNETIN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.