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Marques déposées par SGS International Certification Services
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VALORPNEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALORPNEU
SGS International Certification Services

Numéro de dépôt :
3125067
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
VALORPNEU de SGS International Certification Services

Présentation de la marque VALORPNEU

Déposée le 4 octobre 2001 par SGS International Certification Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALORPNEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est SGS International Certification Services, domicilié(e) 6, square Lamartine, 94237 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, Monsieur Robert HIEBEL - France.

La marque VALORPNEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORPNEU est expirée depuis le 4 octobre 2011.

SGS International Certification Services a également déposé les autres marques suivantes : SGS , QUALICERT SGS , SGS , QUALICERT


SGS International Certification Services - 6, square Lamartine, 94237 CACHAN - France


Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, Monsieur Robert HIEBEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Services de garantie de qualité de services, à savoir : garantie de la conformité, à un règlement d'usage d'une marque collective de certification, de services offerts en matière de collecte, transport, tri, stockage, transformation, traitement et élimination de pneumatiques usagés.