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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGS AGRAL
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RAVIOLES "MERE MAURY" ROMANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAVIOLES "MERE MAURY" ROMANS
SGS AGRAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97682924
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2027

Présentation de la marque RAVIOLES "MERE MAURY" ROMANS

Déposée le 12 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGS AGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAVIOLES "MERE MAURY" ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGS AGRAL domicilié(e) 4 rue des Alpes - 26540 - MOURS-SAINT-EUSEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 819 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque RAVIOLES "MERE MAURY" ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAVIOLES "MERE MAURY" ROMANS arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


SGS AGRAL, Société par actions simplifiée - 4 rue des Alpes - 26540 - MOURS-SAINT-EUSEBE - France - SIREN 391819711


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261896 - Publication au BOPI 1998-08-11

Inscription le 6 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336394 - Publication au BOPI 2001-12-06

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341575 - Publication au BOPI 2007-05-18

Inscription le 11 août 1998 - Gage constitué n°261897 - Publication au BOPI 1998-08-11

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 17 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704070 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-17

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651422 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12

Ravioles provenant de romans.