Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4223741
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2025
Présentation de la marque EVA
Déposée le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGR domicilié(e) PA Les Rolandières - 35120 - BAGUER PICAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 027 198 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CARCREFF, M. MINGAM Erwann domicilié(e) 19 A Rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France .
La marque EVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223741.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVA arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
Déposant :
SGR, SAS - PA Les Rolandières - 35120 - BAGUER PICAN - France - SIREN 799027198
Mandataire :
Cabinet CARCREFF, M. MINGAM Erwann - 19 A Rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France
Historique :
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Classe 29 - Produit
Ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; artichauts conservés ; beurre d'arachides ; bouillons ; champignons conservés ; concentré de tomates ; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fèves conservées ; fruits conservés ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; huile de colza comestible / huile de navette comestible ; huile de maïs ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de sésame ; huile de palme [alimentation] ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de tournesol comestible ; huile de coco ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; légumes conservés ; soupes précuites ; soupes en boite ; soupes en poudre ; mélanges pour soupes ; arômes pour soupes ;
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; Epices ; quatre-épices ; cannelle [épice] ; ail émincé [condiment] ; anis [grains] ; anis étoilé ; clous de girofle ; curcuma ; curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment] ; céréales ; gingembre [condiment] ; herbes potagères conservées ; marinades ; piments [assaisonnements] ; pesto ; thé ; moutarde ; safran [assaisonnement] ; sel de cuisine ; poivre ; tapioca ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; additifs de gluten à usage culinaire ; algues [condiments] ; aromates de café ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; avoine écachée ; avoine mondée ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; condiments ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; mayonnaises ; ketchup [sauce] ; jus de viande [sauces] ; pesto [sauce] ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sauces [condiments] ; arômes pour aliments ; ail en poudre ; arômates et assaisonnements ; essences pour la cuisine à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; laurier et aneth séchés ; oignons préparés ; fenouil et coriandre séchés à usage d'assaisonnement.
