Déposée le 29 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOTEL AT HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGPA domicilié(e) 122 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 465 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGPA, M. GUISSET Jean-Paul domicilié(e) 122 AVENUE Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque HOTEL AT HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL AT HOME arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.
SGPA a également déposé les autres marques suivantes : CLEVALYS , FORMASTREET
SGPA, SAS - 122 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 422465856
SGPA, M. GUISSET Jean-Paul - 122 AVENUE Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Inscription le 21 janvier 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°661225 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Inscription le 21 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661226 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2017 n°2661298 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-09
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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