Déposée le 1 mars 2010 par la société SGPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la société SGPA domicilié(e) 122 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 465 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGPA, SGPA, M. GUISSET Jean-Paul domicilié(e) 122 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque CLEVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGPA, SGPA - 122 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 422465856
SGPA, SGPA, M. GUISSET Jean-Paul - 122 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 11 mai 2012 - Changement de dénomination n°575837 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-11
Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635798 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741212 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28
Conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultation pour les questions de personnel ; mise à disposition de personnel ; informations en matière de ressources humaines dans le cadre des affaires du personnel ; courtage et intermédiation en matière d'emploi, de formation et services de consultant en ressources humaines et affaires du personnel ; conseil dans le domaine des possibilités de carrière (conseil en orientation professionnelle) ; sélection et recrutement de personnel ; reclassement de personnel ; gestion administrative et commerciale de personnel intérimaire ; intermédiation (courtage) en matière de contacts commerciaux et économiques, vente au détail de services de formation (y compris pour le compte de tiers), tous ces services pouvant notamment être rendus via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet ou Intranet) ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ainsi que l'actualisation et la modification des données dans un fichier central ; publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à but commercial ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Agences de presse et d'information (nouvelles) ; télécommunications multimédia, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistées ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et diffusion, sécurisées ou non, d'informations contenues dans des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électronique ; expédition de dépêches ; services de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet.
Education ; formation pratique et théorique ; cours, formations pédagogiques et cours de remise à niveau ; service d'orientation professionnelle (services de consultants en matière de formations) ; organisation et conduite de séminaires, de cours, de stages et d'ateliers de formation ; formation professionnelle ; épreuves pédagogiques ; conseils en matière d'éducation ou de formation) ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; services de divertissement.
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