Déposée le 22 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUBLOT SGP 109/308-6061 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-44 du 3 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS domicilié(e) 14 Avenue du Relai - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque HUBLOT SGP 109/308-6061 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452541.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGP PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 14 Avenue du Relai - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Inscription le 6 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°468396 - Publication au BOPI 2008-02-06
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540835 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement avec limitation le 16 juin 2016 n°2621252 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-16
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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