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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS
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BEE'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE'S
SGP PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3807252
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
BEE\'S de SGP PRODUCTIONS

Présentation de la marque BEE'S

Déposée le 17 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS domicilié(e) 15 RUE MERIGONDE - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 009 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGP PRODUCTIONS domicilié(e) 15 RUE MERIGONDE - 81100 - CASTRES - France.

La marque BEE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE'S est expirée depuis le 17 février 2021.

SGP PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CRIQUE PRIVEE , (Marque figurative) , HUBLOT GOLD SGP 109/308-6061 , (Marque figurative) , VAGUE A LAME , (Marque figurative) , (Marque figurative) , HUBLOT MODE MARINE , HUBLOT SGP 109/308-6061 , LES P TIT LOULOUS A LA MER


SGP PRODUCTIONS, SAS - 15 RUE MERIGONDE - 81100 - CASTRES - France - SIREN 519009161


SGP PRODUCTIONS - 15 RUE MERIGONDE - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565372 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Chaussons ; couches en matières textiles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.