Marque enregistrée - Marque en non vigueur

originals KUSTOM
M. sgobba david

Numéro de dépôt :
3982269
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2023
originals KUSTOM de sgobba david

Présentation de la marque originals KUSTOM

Déposée le 12 février 2013 par monsieur sgobba david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « originals KUSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur sgobba david domicilié(e) 2 bd de riquier - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sgobba david domicilié(e) 2 bd de riquier - 06300 - NICE - France.

La marque originals KUSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque originals KUSTOM est expirée depuis le 12 février 2023.

sgobba david a également déposé les autres marques suivantes : Kustom Klothes originals


M. sgobba david - 2 bd de riquier - 06300 - NICE - France


M. sgobba david - 2 bd de riquier - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.