Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kustom Klothes originals
SGOBBA DAVID

Numéro de dépôt :
3251316
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/10/2013
Kustom Klothes originals de SGOBBA DAVID

Présentation de la marque Kustom Klothes originals

Déposée le 15 octobre 2003 par la société SGOBBA DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Kustom Klothes originals » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société SGOBBA DAVID domicilié(e) 30 rue ARSON,06300 Nice - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 725 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGOBBA DAVID domicilié(e) 30 rue ARSON,06300 NICE - 06300 - France.

La marque Kustom Klothes originals a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kustom Klothes originals est expirée depuis le 15 octobre 2013.

SGOBBA DAVID a également déposé les autres marques suivantes : originals KUSTOM


SGOBBA DAVID - 30 rue ARSON,06300 Nice - 06300 - France - SIREN 377725304


SGOBBA DAVID - 30 rue ARSON,06300 NICE - 06300 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405615 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ceinture (habillement) gants (habillement) fourrures (vêtement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matières textile, sous vêtements. Cuir et immitations du cuir peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie. Portefeuille, porte monnaie non en métaux précieux, sac à main, à dos, à roulettes sac alpinistes campeurs de voyage, de plage d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en cuir). Verre brut ou mi ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaine faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, terre cuit, verre. Statues ou figurines, vaisselle non en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.