Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ULTRAFERMENTEUR SGI
Numéro de dépôt :
1494442
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1998
Présentation de la marque ULTRAFERMENTEUR SGI
Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SGI - SETRIC GENIE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRAFERMENTEUR SGI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ULTRAFERMENTEUR SGI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRAFERMENTEUR SGI est expirée depuis le 18 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14