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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SGGP LEYGAPLAST
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PHOTO BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO BIO
SGGP LEYGAPLAST (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1650137
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1999

Présentation de la marque PHOTO BIO

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SGGP LEYGAPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOTO BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGGP LEYGAPLAST domicilié(e) RIOTORD, 43220 DUNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque PHOTO BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO BIO est expirée depuis le 2 octobre 1999.

SGGP LEYGAPLAST a également déposé les autres marques suivantes : BIO PLUS , BILENE


SGGP LEYGAPLAST (société anonyme) - RIOTORD, 43220 DUNIERES - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, en matière plastique ou en papier, pour l'emballage alimentaire ou non, de produits ou objets, feuilles en papier.Feuilles, films et gaines en matière plastique, matière plastique mi-ouvrée. Tous ces produits étant biodégradables

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.