Marque enregistrée - Marque en vigueur

by Meunier
SGFM

Numéro de dépôt :
4654905
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
by Meunier de SGFM

Présentation de la marque by Meunier

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par SGFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by Meunier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est SGFM domicilié(e) SUARELLE - 20137 - LECCI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LONJON & Associés, Monsieur Jean-Marc LONJON domicilié(e) 2 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT - France.

La marque by Meunier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654905.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Meunier arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.


SGFM - SUARELLE - 20137 - LECCI - France


CABINET LONJON & Associés, Monsieur Jean-Marc LONJON - 2 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Savons désinfectants ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages. Tous les produits précités étant à l'exception du blé ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.