Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOMMED Equipements Hospitaliers, Materiel Médical
SGENR, société civile

Numéro de dépôt :
4072872
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2024
SOCOMMED Equipements Hospitaliers, Materiel Médical de SGENR

Présentation de la marque SOCOMMED Equipements Hospitaliers, Materiel Médical

Déposée le 26 février 2014 par la société SGENR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOCOMMED Equipements Hospitaliers, Materiel Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société SGENR domicilié(e) 70, rue Saint-Laurent - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 238 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFIGEC, Mme Nora BADI domicilié(e) 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SOCOMMED Equipements Hospitaliers, Materiel Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOMMED Equipements Hospitaliers, Materiel Médical est expirée depuis le 26 février 2024.

SGENR a également déposé les autres marques suivantes : GreenCo Medical


SGENR, société civile - 70, rue Saint-Laurent - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 490238383


AFIGEC, Mme Nora BADI - 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : ces produits étant à usage médial. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparation pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.