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Marques déposées par l'association loi 1901 SGEC
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ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
SGEC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3696549
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L\'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE de SGEC

Présentation de la marque ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Déposée le 4 décembre 2009 par l'association loi 1901 SGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 SGEC domicilié(e) 277 RUE SAINT JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGEC domicilié(e) 277 RUE SAINT JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est expirée depuis le 4 décembre 2019.

SGEC a également déposé les autres marques suivantes : ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE , Solida'Rio , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE , Enseignement catholique


SGEC, ASSOCIATION LOI 1901 - 277 RUE SAINT JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France


SGEC - 277 RUE SAINT JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.