Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
SGEC, Association

Numéro de dépôt :
4186312
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2025
ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE de SGEC

Présentation de la marque ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2015 par la société SGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société SGEC domicilié(e) 277 RUE SAINT-JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 366 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGEC, Mme. MARIE-AMELIE MARQ domicilié(e) 277 RUE SAINT-JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France.

La marque ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

SGEC a également déposé les autres marques suivantes : Solida'Rio , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE , ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE , Enseignement catholique


SGEC, Association - 277 RUE SAINT-JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France - SIREN 505366427


SGEC, Mme. MARIE-AMELIE MARQ - 277 RUE SAINT-JACQUES - 75240 - PARIS CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.