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Marques déposées par SGEC
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Enseignement catholique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Enseignement catholique
SGEC, Association

Numéro de dépôt :
3925815
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Enseignement catholique de SGEC

Présentation de la marque Enseignement catholique

Déposée le 8 juin 2012 par SGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Enseignement catholique »

Le déposant est SGEC, Association domicilié(e) 277 rue Saint Jacques - 75240 - PARIS cedex 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGEC, M. PATRICE MOUGEOT domicilié(e) 277 rue Saint Jacques - 75240 - PARIS cedex 05 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SGEC a également déposé les autres marques suivantes : ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE , ISFEC – INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE


SGEC, Association - 277 rue Saint Jacques - 75240 - PARIS cedex 05 - France


SGEC, M. PATRICE MOUGEOT - 277 rue Saint Jacques - 75240 - PARIS cedex 05 - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679704 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.