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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SGE ENVIRONNEMENT
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COMBUSOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBUSOC
SGE ENVIRONNEMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1577607
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2010

Présentation de la marque COMBUSOC

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SGE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBUSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 cours Ferdinand de Lesseps, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2152177) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 896 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2152177) - France.

La marque COMBUSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBUSOC est expirée depuis le 27 février 2010.


SGE ENVIRONNEMENT (société anonyme) - 1 cours Ferdinand de Lesseps, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2152177) - France - SIREN 409896149


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2152177) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152177 - Publication au BOPI 1999-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246556 - Publication au BOPI 1997-12-01

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Constructions et réparations. Services de broyage, de compostage et d'incinération, traitement et récupération des résidus, services divers

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.