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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN
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TROUS À FEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROUS À FEU
SGCN, SAS

Numéro de dépôt :
3773207
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2020
TROUS À FEU de SGCN

Présentation de la marque TROUS À FEU

Déposée le 8 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUS À FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN domicilié(e) ZI de la Peyrolière - 84403 - APT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGCN domicilié(e) ZI de la Peyrolière BP 100 - 84403 - APT cedex - France.

La marque TROUS À FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUS À FEU est expirée depuis le 8 octobre 2020.

SGCN a également déposé les autres marques suivantes : LOGI FLAM , ECO RAMONE , PYRO FEU , ÉCO RAMONE ACTIVA 380 , FLASH RAMONE , HYDRO-BLOC , PRO RAMONE , PAVILLON BLEU , SIAM , STOPBISTR


SGCN, SAS - ZI de la Peyrolière - 84403 - APT cedex - France - SIREN 341356350


SGCN - ZI de la Peyrolière BP 100 - 84403 - APT cedex - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment.