Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIAM
SGCN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3098695
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021

Présentation de la marque SIAM

Déposée le 3 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN domicilié(e) ZI de la Peyrolière - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque SIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIAM est expirée depuis le 3 mai 2021.

SGCN a également déposé les autres marques suivantes : LOGI FLAM , ECO RAMONE , PYRO FEU , ÉCO RAMONE ACTIVA 380 , FLASH RAMONE , HYDRO-BLOC , PRO RAMONE , PAVILLON BLEU , STOPBISTR , PYRONET


SGCN, Société par Actions Simplifiée - ZI de la Peyrolière - 84400 - APT - France - SIREN 341356350


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481268 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Inscription le 26 février 2010 - Transmission totale de propriété n°518239 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Inscription le 26 février 2010 - Changement de dénomination n°518238 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459757 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Bougies pour l'éclairage et pour éloigner les insectes, bougies à base de citronnelle ; huiles à base de citronnelle pour éloigner les insectes ; chandelles, matières éclairantes ; cire pour l'éclairage ; allume-feu ; mèches de lampes ; veilleuses ; torches de jardin en bambou. Produits métalliques pour chaussures ; cambrions métalliques ; articulations en métal pour formes de chaussures ; piédestaux métalliques pour transporter des pots de fleurs et de plantes ; gratte-pieds métalliques ; supports et systèmes de suspension métalliques pouvant être accrochés sur des balcons ; crémaillères ; tuteurs en métal. Imprimés, produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, publications, brochures, affiches, dépliants, cartes de visite ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; photographies ; films et feuilles pour l'emballage en matières plastiques. Meubles, mobilier pour jardins et balcons ; piédestaux non métalliques pour transporter des pots de fleurs et des plantes ; tuteurs pour les plantes en matière plastique, en bambou, en bois, en fibres de coco ; gratte-pieds non métalliques ; serres de balcons. Pots à fleurs et à plantes ; couvercles de pots ; pièges à insectes ; brûle parfums ; chasse-mouches ; supports non métalliques pour fleurs (arrangements floraux) ; frottoirs non métalliques ; plateaux à usage domestique non métalliques. Services de location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques au réseau Internet ; services de location de temps d'accès à un site Internet pour consultation et offre de produits et services ; hébergement de sites sur le réseau Internet.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.