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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN
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PYRONET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PYRONET
SGCN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1529701
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
05/10/2017

Présentation de la marque PYRONET

Déposée le 5 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PYRONET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN domicilié(e) ZI La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2348969) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2348969) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PYRONET est expirée depuis le 5 octobre 2017.

SGCN a également déposé les autres marques suivantes : LOGI FLAM , ECO RAMONE , PYRO FEU , ÉCO RAMONE ACTIVA 380 , FLASH RAMONE , HYDRO-BLOC , PRO RAMONE , PAVILLON BLEU , SIAM , STOPBISTR


SGCN Société par actions simplifiée - ZI La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2348969) - 84400 - France - SIREN 341356350


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2348969) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2007 n°2348969 - Publication au BOPI 2007-08-17

Renouvellement sans limitation n°2098020 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241168 - Publication au BOPI 1997-08-08

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