Déposée le 1 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « PRO RAMONE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN domicilié(e) ZI LA PEYROLIERE,84400 APT (dossier no 2365354) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2365354) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGCN société par actions simplifiée - ZI LA PEYROLIERE,84400 APT (dossier no 2365354) - 84400 - France - SIREN 341356350
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2365354) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365354 - Publication au BOPI 2008-02-27
Renouvellement sans limitation n°2106934 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241168 - Publication au BOPI 1997-08-08
Produits chimiques, compositions extinctrices, préparations pour nettoyer
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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