Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON MARINE
SGCN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3232436
Date de dépôt :
23/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2013
PAVILLON MARINE de SGCN

Présentation de la marque PAVILLON MARINE

Déposée le 23 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN domicilié(e) Z.I. La Peyrolière,84400 APT - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER EB/CL domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PAVILLON MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON MARINE est expirée depuis le 23 juin 2013.

SGCN a également déposé les autres marques suivantes : LOGI FLAM , ECO RAMONE , PYRO FEU , ÉCO RAMONE ACTIVA 380 , FLASH RAMONE , HYDRO-BLOC , PRO RAMONE , PAVILLON BLEU , SIAM , STOPBISTR


SGCN Société par actions simplifiée - Z.I. La Peyrolière,84400 APT - 84400 - France - SIREN 341356350


CABINET BOETTCHER EB/CL - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Couleurs, laques (peintures), vernis (à l'exception des isolants) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la protection et la conservation du bois ; résines naturelles à l'état brut. Préparations pour lessiver, pour nettoyer, pour polir et pour dégraisser. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles. Appareils et instruments nautiques, de mesurage et de signalisation ; extincteurs. Bitume. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets pour bateaux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.