Déposée le 12 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SGCN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAVILLON BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGCN domicilié(e) Z.I. La Peyrolière, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA - France.
La marque PAVILLON BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070395.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGCN Société Anonyme - Z.I. La Peyrolière, 84400 APT - France - SIREN 341356350
PATCO SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508985 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510249 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Désinfectants chlorés et non chlorés ; fongicides et algicides. Robots nettoyeurs de piscines. Appareils de filtration d'eau. Ustensiles : brosses (à l'exception des pinceaux) pour piscines, matériel de nettoyage pour piscines.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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