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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN
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CHEMI NET CHEMINETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEMI NET CHEMINETTE
SGCN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1529697
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/09/2017

Présentation de la marque CHEMI NET CHEMINETTE

Déposée le 17 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CHEMI NET CHEMINETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN domicilié(e) ZI La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2346954) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2346954) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEMI NET CHEMINETTE est expirée depuis le 17 septembre 2017.

SGCN a également déposé les autres marques suivantes : LOGI FLAM , ECO RAMONE , PYRO FEU , ÉCO RAMONE ACTIVA 380 , FLASH RAMONE , HYDRO-BLOC , PRO RAMONE , PAVILLON BLEU , SIAM , STOPBISTR


SGCN Société par actions simplifiée - ZI La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2346954) - 84400 - France - SIREN 341356350


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2346954) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2346954 - Publication au BOPI 2007-07-17

Renouvellement sans limitation n°2097608 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241168 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 3 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720536 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Produits chimiques