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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SGCA
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THD SGCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THD SGCA
SGCA, SARL

Numéro de dépôt :
3939979
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/08/2022
THD SGCA de SGCA

Présentation de la marque THD SGCA

Déposée le 9 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SGCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THD SGCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SGCA domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES ACTIVA, 4 ALLÉE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 853 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGCA, M. RICHARD DARRIEUTORT domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES ACTIVA, 4 ALLÉE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France.

La marque THD SGCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THD SGCA est expirée depuis le 9 août 2022.


SGCA, SARL - CENTRE D'AFFAIRES ACTIVA, 4 ALLÉE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France - SIREN 421853334


SGCA, M. RICHARD DARRIEUTORT - CENTRE D'AFFAIRES ACTIVA, 4 ALLÉE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de téléconférences.